Modalités et conditions de l'achat

Service à la clientèle

Les commandes sont traitées par notre département du Service à la clientèle à Toronto, Ontario. Pour un service rapide, les commandes doivent être envoyées à :

Vous pouvez également commander en appelant le 1-866-335-8427, en envoyant un courriel à cs.canada@pearson.com ou en télécopiant votre commande au 1-800-665-7307. De plus, vous pouvez commander en ligne à l'adresse www.PsychCorp.ca.

Paiement

Pearson Canada Assessment Inc. accepte les paiements par cheque, par mandat-poste, ou par cartes de crédit Visa, MasterCard et American Express. Toutes les factures sont payables net dans 30 jours. Le prépaiement est nécessaire pour tous les nouveaux comptes. Les frais qui ne sont pas payés à la date d'échéance sont sujets à des frais de retard de 1,5 % par mois à partir de la date d'échéance ou le maximum permis par la loi, soit le montant le moins élevé des deux. L'acheteur est responsable de débourser tout frais d'avocat ou de recouvrement encouru par Pearson Canada Assessment Inc., en vue du recouvrement de frais non payés tels que dus. Le paiement doit être fait en dollars canadiens. Pearson Canada Assessment Inc. recouvrera et déclarera les taxes fédérales et provinciales applicables à l'adresse d'expédition du client. Si votre compte n'est pas « exonéré d'impôt », les taxes fédérales et provinciales applicables seront ajoutées à votre facture. Si vous désirez être « exonéré d'impôt » pour des commandes futures, faites parvenir une copie de votre certificat d'exemption de taxes au Service à la clientèle.

Expédition et manutention

Les outils d'évaluation sont expédiés de façon repérable par livraison terrestre, sauf si une livraison spéciale, première classe ou par air est demandée. Si vous désirez qu'une commande arrive avant la date normale d'expédition, les frais de livraison spéciale ou par air vous seront facturés. Des frais de manutention courants seront ajoutés à votre commande de matériel afin de couvrir les frais de la collecte initiale, de l'empaquetage et de l'assemblage. De plus, des frais d'expédition seront ajoutés. Ensemble, ces frais apparaîtront sur votre facture sous la description de « Frais d'expédition ». Généralement, les commandes d'items en inventaire sont traitées et envoyées dans un délai de 24 à 72 heures. Veuillez contacter le Service à la clientèle pour plus de renseignements sur les échéances d'expédition et pour la vérification des échéances se rapportant spécifiquement à vous.

Livraison accélérée

Pour une livraison accélérée, le Service à la clientèle doit recevoir les commandes avant midi, heure normale de l'Est.

Commandes en souffrance

Nous tentons de maintenir la quantité des produits en inventaire suffisamment élevée pour exécuter toutes les commandes et pour éviter les commandes en souffrance. Si votre commande est en souffrance, veuillez nous aviser si vous désirez recevoir une partie de votre commande ou si vous préférez attendre de recevoir votre commande en entier.

Demande de confirmation

Si votre commande a été faite par téléphone ou par télécopieur et que vous voulez avoir un suivi de votre bon de commande, assurez-vous de préciser CONFIRMATION sur votre formulaire de commande. De cette façon, vous éviterez de recevoir votre commande à deux reprises.

Rabais en fonction de la quantité

Les clients peuvent obtenir des rabais en fonction de la quantité sur leurs commandes entières. Si des produits sont retournés, la commande sera remboursée au prix applicable.

Pour les praticiens privés, Pearson Canada Assessment Inc. offre un rabais de 10 % sur les commandes de 5 000 $ ou plus. Les rabais en fonction de la quantité ne s'appliquent pas aux trousses combinées et ne s'additionnent pas à d'autres types de rabais, incluant les offres de prépublication et les rabais de conférences. Afin de profiter du rabais en fonction de la quantité, les produits devront être commandés sur le même bon de commande et expédiés à la même adresse.

Programme d'alliance universitaire

Un programme de formation spécialisée à rabais uniques est accordé pour l'achat de matériel de test pourvoyant aux besoins éducationnels de facultés collégiales et universitaires et de directeurs de formation. Le PAU s'applique aux centres de formation académique agréés et aux cliniques affiliées à une université, au Canada seulement. Les milieux où sont effectués des stages et des internats ne sont pas admissibles au PAU. Pour plus de renseignements sur le programme et pour voir les modalités et conditions du partenariat, veuillez visiter Programme d'alliance universitaire ou contacter notre Service à la clientèle.

Politique de retour de marchandise

Pearson Canada Assessment Inc. assure la qualité de ses outils d'évaluation. Si, pour quelque raison que ce soit, vous n'êtes pas satisfait de l'un de nos produits, veuillez nous le retourner, en condition revendable, dans un délai de 60 jours après l'achat, pour un remboursement ou un crédit complet, selon votre préférence. Cette garantie de 60 jours s'applique à tous nos produits, à l'exception de livres, de logiciels et de vidéos; ces derniers doivent être retournés dans un délai de 30 jours. Si les produits qui vous ont été envoyés sont défectueux, endommagés ou incomplets, ceux-ci peuvent être retournés pour un échange ou un crédit dans un délai de 60 jours suivant la date de la facture. Tout produit en condition revendable retourné après la période de 60 jours ne sera crédité ou remboursé qu'avec la préautorisation de Pearson Canada Assessment Inc. Les retours préautorisés sont sujets à un frais de réapprovisionnement. Veuillez contacter le Service à la clientèle au 1-866-335-8427 afin d'obtenir un numéro d'autorisation. Les frais d'expédition pour les retours sont la responsabilité du client. Nous vous conseillons de retourner le paquet par envoi assuré et par transport repérable (p. ex., FedEX ou UPS) car Pearson Canada Assessment Inc. n'accordera pas de crédit pour les produits qui ne sont pas retournés directement à notre bureau. L'adresse de retour des produits est la suivante :

Utilisation de logiciels et politique de retour de marchandise

Toutes les licences d'utilisation de logiciels de Pearson Canada Assessment Inc. sont vendues pour un utilisateur unique. Chaque licence doit être installée et utilisée par un utilisateur seulement (sauf si indiqué autrement).

Les logiciels, incluant tout média, matériel d'accompagnement et emballage original, peuvent être retournés dans un délai de 30 jours suivant la date de la facture. Ceux-ci doivent être accompagnés d'une déclaration écrite attestant que le logiciel a été retiré de tout ordinateur. Les logiciels retournés après 30 jours ne seront crédités ou remboursés qu'avec la préautorisation de Pearson Canada Assessment Inc. Veuillez contacter le Service à la clientèle au 1-866-335-8427 afin d'obtenir un numéro d'autorisation.

Pour du soutien technique par rapport à nos logiciels, veuillez appeler le 1-800-249-0659.

Exigences pour les systèmes de logiciels

Pour les exigences de systèmes ayant trait à PsychCorpCenter, ASSIST et Q Local, veuillez visiter notre site Web au www.PsychCorp.ca.

Acceptation des modalités et conditions

La vente des outils d'évaluation, du matériel connexe ou des services repose sur l'acceptation des diverses modalités et conditions et du respect de toutes les politiques décrites dans ce catalogue. Les acheteurs s'engagent à respecter toutes les modalités et conditions en commandant du matériel, en signant le Formulaire d'inscription de Pearson Canada Assessment Inc., en remplissant un bon de commande ou le Formulaire de commande de matériel ou en faisant un paiement partiel ou total d'une facture de Pearson Canada Assessment Inc. pour des outils d'évaluation, du matériel ou des services commandés. Aucune modification ou addition à ces modalités et conditions ne sera acceptée par Pearson Canada Assessment Inc. à moins que des arrangements aient été prévus par écrit avec un représentant autorisé de Pearson Canada Assessment Inc.

Modalités et conditions de l'achat

1. Garantie limitée. Pearson Canada Assessment Inc. garantit que ses produits répondent aux standards professionnels applicables et seront fabriqués en vue d'une utilisation pratique. Pearson Canada Assessment Inc. ne fait aucune autre garantie explicite ou implicite incluant la commercialité ou la compatibilité pour un but particulier. Le remplacement du matériel ou le remboursement, total ou partiel, du prix d'achat (basé sur la condition revendable du matériel), selon la décision exclusive de Pearson Canada Assessment Inc. et selon le respect de la politique de retour de marchandise, est l'unique et exclusif recours qu'a l'acheteur comme compensation à tout recours et tout dommage actuel, corrélatif, particulier, accessoire ou autre découlant d'une utilisation ou d'un abus quelconques. Pearson Canada Assessment Inc. n'est responsable, en aucune circonstance, des dépenses des clients causées par les délais de livraison, par le matériel de remplacement, par les pertes de revenus, de subventions, de gains et de profits ou par tout autre dommage direct ou indirect pouvant être relié à l'utilisation de l'un de nos produits. Il est possible que des juridictions restreignent certaines des limitations de garanties; ainsi, quelques-unes ou toutes les limitations mentionnées ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer.
2. Confidentialité. L'acheteur reconnaît et est d'accord que le contenu des outils d'évaluation de Pearson Canada Assessment Inc. peut faire l'objet de secrets commerciaux tels que la confidentialité et les brevets pour le matériel, l'information et les procédures. L'acheteur ne revendra ou ne distribuera, en aucune façon, le matériel. De plus, il n'autorisera ou ne permettra pas la divulgation du contenu d'un protocole d'évaluation, incluant les questions, les réponses et les données normatives, sauf sous les circonstances limitées décrites dans la section « Maintien de la sécurité et de l'utilisation des évaluations » ou tel que proposé dans le manuel de l'outil d'évaluation. L'acheteur reconnaît et est d'accord que l'utilisation ou la divulgation de secrets commerciaux, d'une façon qui va à l'encontre des dispositions de cette entente, peut entraîner, pour Pearson Canada Assessment Inc., des dommages irrémédiables pour lesquels des recours autres que des mesures injonctives peuvent être insuffisants. Conséquemment, vous acceptez que si Pearson Canada Assessment Inc. a à faire appel à une cour d'autorité juridique pour des mesures injonctives ou autrement équitables mettant fin à cette utilisation ou cette divulgation, vous ne vous obstinerez pas à dire que de tels recours sont insuffisants selon les circonstances.
3. Maintien de la sécurité des évaluations. Chaque individu ou établissement achetant un outil d'évaluation doit accepter de respecter les principes fondamentaux de la sécurité des évaluations, incluant les standards : « Maintien de la sécurité et de l'utilisation des évaluations ».
4. Avis de droit d'auteur. Les évaluations, les protocoles d'évaluation, les items de test, les normes, les rapports de résultats et tout autre matériel de Pearson Canada Assessment Inc. sont protégés par le droit d'auteur. Il est interdit de les reproduire ou de les transmettre sous quelque forme que ce soit ou par quelque moyen que ce soit, électronique ou mécanique, y compris la photocopie, l'enregistrement ou l'utilisation de systèmes d'emmagasinage et de récupération de l'information, sans la permission écrite de Pearson Canada Assessment Inc. La reproduction de n'importe quelle partie des outils d'évaluation de Pearson Canada Assessment Inc. et du matériel relié à ces outils, ceux-ci étant protégés par le droit d'auteur, est une infraction à la loi canadienne sur le droit d'auteur, que cette reproduction soit vendue ou fournie gratuitement. Nulle adaptation, traduction, modification ou version spéciale ne peut être effectuée sans la permission écrite de Pearson Canada Assessment Inc.; les utilisateurs sont avisés que de telles adaptations, traductions, modifications ou versions spéciales peuvent entraver la validité des évaluations.
5. Ordonnances préventives. L'acheteur accepte de demander une ordonnance préventive sauvegardant la confidentialité du matériel de test classifié par Pearson Canada Assessment Inc. comme étant de niveau C, au cas où l'acheteur doit présenter un tel matériel à la cour ou lors de procédures administratives.
6. Limitation de la responsabilité. PEARSON CANADA ASSESSMENT INC. NE SERA TENU RESPONSABLE, EN AUCUN CAS, POUR DES DOMMAGES DÉCOULANT DE CETTE ENTENTE OU D'ORDONNANCES PROPOSÉES PAR CETTE ENTENTE ET EXCÉDANT LE MONTANT DÉBOURSÉ POUR LES PRODUITS AYANT DIRECTEMENT ENTRAÎNÉ CES DOMMAGES.
7. Avis. Tous les avis requis doivent être signifiés par écrit à l'acheteur, à l'aide de l'information la plus récente fournie par celui-ci à Pearson Canada Assessment Inc. Nous pourrions vous envoyer l'avis par courrier électronique au lieu de recourir à la poste.

Permissions et politique d'octroi de licences

La reproduction de tout matériel acheté requiert l'autorisation écrite préalable de Pearson Canada Assessment Inc. Il est interdit de reproduire les questions et réponses, y compris les exercices des questions et réponses, sans avoir l'autorisation écrite, peu importe le nombre de lignes ou d'éléments en cause. Des copies de tests ne peuvent être reliées dans des thèses ou des rapports placés dans des bibliothèques, distribuées en général ou accessibles au public, ni se trouver dans un article ou un texte quelconque.

Pearson Canada Assessment Inc. étudiera les demandes d'autorisation de reproduire, de modifier ou de traduire partiellement ou complètement toute publication protégée par le droit d'auteur et envisagera aussi d'octroyer une licence pour utiliser son matériel protégé par le droit d'auteur. Les demandes pour reproduire, traduire, adapter, modifier ou faire des versions spéciales de ces publications doivent être envoyées à :

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par l'entremise de notre site Web en anglais. Visitez le www.PsychCorp.ca à la section « Contact » et sélectionnez la rubrique « Licensing and Permissions ». L'autorisation obtenue, toute reproduction doit comprendre la source, y compris l'auteur, le test, l'éditeur et l'avis du droit d'auteur.

Autorisation d'utiliser les normes de tests que protège le droit d'auteur

Pearson Canada Assessment Inc. détient le droit exclusif d'autoriser les reproductions d'une section quelconque de ses tests publiés, y compris les normes des tests. La copie de normes de tests sans autorisation est une infraction au droit d'auteur. Le terme « copie » englobe, entre autres, l'entrée de normes de tests dans une mémoire d'ordinateur en vue du traitement, de la notation ou du rapport. Une personne ou un organisme voulant se servir des normes des tests de Pearson Canada Assessment Inc. doit présenter une demande officielle écrite aux Services juridiques. Si la permission est accordée, des frais pourraient être facturés. Si l'utilisation des normes de test est autorisée, cela n'implique pas que Pearson Canada Assessment Inc. sanctionne ou est responsable de la précision ou du caractère adéquat d'un service quelconque ayant trait au traitement, à la notation ou au rapport.

Autorisation à des fins de recherche

Une permission n'est pas nécessaire pour de la recherche par des personnes qui sont qualifiées pour acheter et pour administrer les tests; toutefois, la reproduction de matériel de test n'est pas autorisée, quelle que soit la raison, notamment des articles et des rapports découlant de la recherche, et ce, sans le consentement préalable écrit de Pearson Canada Assessment Inc. Les étudiants qui veulent utiliser le matériel de test dans leur thèse, dissertation ou recherche doivent remplir et présenter le « Student Qualifications Form », qui se trouve sur notre site Web en anglais, www.PsychCorp.ca.

Ce formulaire doit être accompagné d'une commande payée d'avance pour le matériel requis. Le formulaire et le bon de commande peuvent être télécopiés au Service à la clientèle au 1-800-665-7307 ou envoyés par la poste au :

Programme d'assistance en recherche

Un rabais de 50 % est offert sur le matériel de test et les services de correction relatifs aux études de recherche approuvées qui sont menées au Canada seulement. Pour plus de renseignements et pour voir les modalités et conditions du programme, veuillez visiter lewww.PsychCorp.ca ou contacter notre Service à la clientèle.

Marques de commerce

Pearson Canada Assessment Inc. détient le droit exclusif d'octroyer une licence d'utilisation de ses marques de commerce. Toute utilisation non autorisée des marques de commerce de Pearson Canada Assessment Inc. est strictement interdite. Les demandes d'utilisation de n'importe quelle marque de commerce devraient être envoyées à l'adresse suivante :

Pearson Canada Assessment Inc. se réserve le droit de modifier ces politiques en tout temps. Pour plus de renseignements, contactez les Services juridiques au 1-800-228-0752, ou visitez notre site Web à www.PsychCorp.ca.

Maintien de la sécurité et de l'utilisation des évaluations

Chaque personne ou établissement qui achète un outil d'évaluation accepte de se conformer aux principes de base suivants pour la sécurité minimale des tests :

1. Les individus évalués ne doivent pas recevoir les réponses avant le début de l'évaluation.
2. Les questions de l'évaluation ne doivent en aucune façon être reproduites ou paraphrasées.
3. L'accès au matériel de test doit être réservé aux personnes qualifiées qui portent un intérêt responsable et professionnel et qui acceptent d'en protéger l'utilisation.
4. Le matériel de test et les résultats ne peuvent être transmis qu'aux personnes qualifiées pouvant les interpréter et les utiliser adéquatement.
5. Si l'individu évalué ou le parent d'un enfant évalué veut examiner les réponses ou les résultats de cette évaluation, il est possible d'autoriser ce parent ou l'individu en cause à examiner l'évaluation et les réponses de celle-ci, et ce, en présence d'un représentant de l'école, du collège ou de l'établissement qui a administré l'évaluation. Un tel examen ne peut être autorisé là où des lois pertinentes exigent que l'établissement fournisse une photocopie du test à la suite de cet examen. Si vous êtes incertain de ce que couvrent les lois de votre province, veuillez communiquer avec l'organisme professionnel de votre province.
6. Aucune reproduction du matériel de test n'est permise, quels que soient la forme ou le moyen, électronique ou mécanique.
7. Les demandes de copier du matériel de test doivent être formulées par écrit et transmises en ligne, à LegalDepartment@pearson.com ou envoyées à l'endroit suivant :
    
   
   Legal Affairs Department
   NCS Pearson Inc. 19500 Bulverde Rd.
   San Antonio
   Texas 78259-3701
   
   Notre politique de la confidentialité et de la divulgation du matériel de test à des personnes non qualifiées peut être lue en ligne, à www.PsychCorp.ca.
8. Le matériel de test ne peut être revendu ou distribué pour quelque raison que ce soit.

Règlements qui régissent la vente de matériel à diverses catégories d'acheteurs

Les universités, écoles, organismes, entreprises, cliniques et hôpitaux doivent respecter les lignes directrices dont il est question précédemment et sont obligés d'avoir des personnes adéquatement qualifiées s'ils veulent acheter le matériel de test. Ces personnes doivent remplir le Formulaire d'inscription et fournir l'information liée à leurs qualifications. Les commandes qui ne sont pas accompagnées de cette documentation ne pourront être traitées.

Les clients qualifiés doivent se conformer aux exigences de leur établissement respectif en ce qui concerne les bons de commande. Pearson Canada Assessment Inc. peut ne pas pouvoir traiter des commandes en l'absence d'un bon de commande adéquat ou d'autre documentation requise par l'établissement.

Aucun matériel pédagogique ne sera envoyé à une adresse de domicile. Si vous êtes parent-enseignant, veuillez contacter le Service à la clientèle pour des conseils. Il existe des organismes de parents-enseignants qui fournissent des services d'évaluation dans le cadre de programmes approuvés par Pearson Canada Assessment Inc.

Note: Les Stanford Achievement Test Series, Metropolitan Achievement Tests, Aprenda, New Standards et Otis Lennon School Ability Tests ne seront vendus qu'aux écoles et aux districts scolaires.

LPRPDÉ

La Société canadienne de psychologie (SCP) et les chefs de file canadiens en développement d'outils d'évaluation, y compris Pearson Canada Assessment Inc., croient que les cahiers de notation ou protocoles de test ne peuvent être distribués à des individus qui prétendent avoir droit à des copies en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDÉ). Selon la position de Pearson Canada Assessment Inc., de la SCP et d'autres chefs de file en développement d'outils d'évaluation, les items d'un test sont des secrets commerciaux; par conséquent, il n'est pas exigé de les divulguer par la LPRPDÉ. Pearson Canada Assessment Inc. réclame depuis de nombreuses années le statut de secret commercial pour ses cahiers de notation et protocoles de test, afin de préserver la validité de ces outils d'évaluation dont se sert la collectivité des professionnels, au profit du grand public. Pour plus de renseignements sur la position de la SCP, veuillez visiter son site Web à www.cpa.ca. Vous pouvez aussi examiner la Politique sur la protection de la vie privée de Pearson Canada Assessment Inc., à notre site Web en français au www.PsychCorp.ca, ou en appelant le Service à la clientèle et en demandant une copie.

Remarque spéciale

Ce catalogue a été conçu par Pearson Canada Assessment Inc. au Canada. Une norme élevée de précision a été recherchée pendant sa préparation. Des erreurs et des omissions sont toujours possibles. Bien que Pearson Canada Assessment Inc. ne puisse alors assumer de responsabilité, à la découverte d'une erreur ou d'une omission quelconque, toutes les mesures raisonnables seront prises pour en informer la clientèle. Les sources d'approvisionnement, les spécifications et les prix peuvent être changés sans préavis. Veuillez visiter notre site Web à www.PsychCorp.ca afin d'y trouver les mises à jour et/ou les avis de correction.

Avis sur les marques de commerce

« QuikScore » et « Conners 3 » sont des marques de commerce de Multi-Health Systems Inc.

« ABAS–II » est une marque de commerce du Western Psychological Services.

« Minnesota Multiphasic Personality Inventory–2 » et « MMPI–2 » sont des marques de commerce du University of Minnesota, Minneapolis, MN.

« Millon », « MCMI » et « MCMI–III » sont des marques de commerce de DICANDRIEN, INC.

« SCL–90–R » et « BSI » sont des marques de commerce déposées de Leonard R. Derogatis, Ph.D.

« DSM–IV » est une marque de commerce du American Psychiatric Association.

« Microsoft », « MS–DOS », « Windows » et « Windows NT » sont des marques de commerce déposées de Microsoft Corporation.